Il convient de distinguer l’aptitude à la conduite (aptitude physique et psychologique générale à conduire un véhicule à moteur en toute sécurité) de la capacité de conduire (capacité physique et psychologique, limitée dans le temps et liée à un événement, à conduire un véhicule à moteur en toute sécurité).
Il incombe toutefois à la/au médecin d’aviser la patiente/le patient de s’abstenir de conduire des véhicules à moteur lors de la mise en place d'un nouveau TAO (méthadone, lévométhadone, buprénorphine, morphine à effet retard) jusqu’à ce que le dosage soit stable.
Les études montrent que la prise régulière d’opioïdes à un dosage stable, et sans consommation parallèle, ne nuit généralement pas à l’aptitude à la conduite et à la capacité de conduire.
La prise d'autres substances psychotropes joue un rôle dans l'évaluation de l’aptitude à la conduite. Il faut en particulier citer ici les médicaments prescrits par une/un médecin, comme les timulants et les benzodiazépines. Il est particulièrement conseillé d’aborder l’aptitude à la conduite si la patiente/le patient consomme de l’alcool, des benzodiazépines ou en cas de consommation simultanée de plusieurs substances.
La/le médecin doit informer la patiente/le patient des risques liés à la conduite et fournir de la documentation à ce sujet.
En cas de non-observation, conformément à l’article 15d de la Loi fédérale sur la circulation routière (LCR), la/le médecin a la possibilité de signaler la situation à l’autorité cantonale en matière de circulation automobile (sans que cela ne remplace le secret médical).
L'expertise concernant la capacité à conduire doit être menée par un médecin formé à la médecine du trafic (niveau 4).
La procédure exacte d'expertise est décrite dans les documents de consensus établis par les médecins du trafic (SSML) et de l'addiction (SSAM) :
